J.O. 89 du 15 avril 2004
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Texte paru au JORF/LD page 06948
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Arrêté du 1er avril 2004 portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
NOR : AGRA0400877A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 1er avril 2004, M. Barety (Richard) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 1er septembre 2003.